Domaine de Montval - Résidence Le Chatel
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Informations pratiques

 
  • Parties communes

    Les parties communes appartiennent indivisément à l’ensemble des copropriétaires ou à certains d’entre eux seulement, chacun pour une quote-part de droits afférents à chaque lot, ainsi qu’il est indiqué dans l’état descriptif de division et qui seront affectées à l’usage ou à l’utilité de tous (dénommées parties communes générales) ou de plusieurs ( dénommées parties communes spéciales) dans les conditions du Règlement de copropriété. Les chapitres ci-après traitant d’informations pratiques ne reprennent que quelques parties sans distinction de leur classification ; pour mémoire, la liste détaillée figure dans le Règlement de copropriété.


  • Parties privatives

    Les parties privatives appartiennent divisément à chacun des copropriétaires, et sont constituées par les locaux et espaces qui aux termes de l’état descriptif de division faisant partie du Règlement de copropriété sont compris dans la composition d’un lot et, comme tels, sont affectés à l’usage exclusif du propriétaire du lot considéré ou à son utilité exclusive. Les chapitres ci-après traitant d’informations pratiques ne reprennent que quelques parties sans distinction de leur classification ; pour mémoire, la liste détaillée figure dans le Règlement de copropriété.


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